Editeur du site

Ce site est la propriété de :
APVTogo : L’Arbre à Palabres – Villages Togo
Siège : Jaubertie – 24110 ST AQUILIN
Association Loi 1901, à but non lucratif, de solidarité internationale enregistrée à la Préfecture de Périgueux sous le N° W243004886
Directrice de la publication : Josiane CORDONNIER

Hébergement

Société AMEN
SAS AMEN
12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS
Téléphone : 0892 55 66 77

Droits d’auteurs et copyright

Le site www.apvtogo.org est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à l’association APV Togo.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Jean-Pierre DURAND, Josiane CORDONNIER, Matthieu LEON – Tous droits réservés.

Liens de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978- Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi du 29 juillet 1881 – Loi sur la liberté de la presse.
Loi 2000-719 du 1er août 2000 – Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.